Creative commons CC

Creative Commons est une association fondée en 2001 par les juristes Lawrence Lessing et James Boyle. Elle a pour but de faciliter la diffusion des œuvres ouvertes à la reproduction et à la diffusion.

Le principe des licences Creative Commons (CC) est simple : au lieu de nous laisser la lourde tâche de retracer les autorisations auprès des titulaires des droits d’auteur, les licences Creative Commons (CC) permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance les utilisations que l’on fera de ses oeuvres, et de nous en informer via des logos ou des sigles apposés visiblement dans ses œuvres. (Une présentation PREZI est disponible ICI)

C’est en fait le principe inverse du logo © Tous droits réservés qui interdit toute forme de diffusion et de reproduction !

Donc, lorsqu’une œuvre est sous licence Creative Commons, elle est toujours accompagnée d’un sceau semblable à ceux qui suivent. Vous les avez sûrement déjà rencontrés :

CC

La signification des logos

Logo : 64px-Cc-by_new.svg 64px-Cc-sa.svg 64px-Cc-nc.svg 64px-Cc-nd.svg
Sigle :     BY      SA      NC       ND
Conditions d’utilisation : On doit mentionner le nom de l’auteur initial. Il faut joindre la même licence Creative Commons à la reproduction. On ne peut ni tirer profits, ni faire un usage commercial de la reproduction. Il faut utiliser la reproduction telle quelle ; sans aucune modification.

L’usage de ces licences est un phénomène en pleine expansion qui se généralise à tous les médias (texte, illustration, photo, vidéo, logiciel, page Web, musique…) et qui éclate des cadres d’Internet afin de se retrouver dans un nombre croissant de publications imprimées.

Bref, réutiliser des oeuvres qui affichent leur appartenance aux licences Creative Commons, c’est s’éviter bien des tracas !


Et quand ce n’est pas sous licence CC, ça fonctionne comment ?

Si le document est accompagné du sigle de copyright : © Tous droits réservés On ne peut pas l’utiliser, à moins d’obtenir une autorisation écrite du titulaire des droits.
Si le document n’est accompagné d’aucun copyright L’œuvre est quand même protégée. Il faut alors :
1. Vérifier que l’oeuvre ne fait pas partie de la liste des exclusions de COPIBEC ; et
2. Obtenir une autorisation écrite du titulaire des droits ; ou
3. S’assurer que l’auteur est décédé depuis plus de 50 ans au Canada ou 70 ans en France.
On peut alors reproduire des extraits jusqu’à 25 pages ou 10% (le moindre des deux) en mentionnant la source :
– Nom de l’auteur
– Titre de l’œuvre et nom de l’éditeur
– Date de parution

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